Crédit Agricole d'Aquitaine, Société coopérative à capital variable
Numéro de dépôt :
3852621
Date de dépôt :
11/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2021
Présentation de la marque lebonquartier.com
Déposée le 11 août 2011 par la société Crédit Agricole d'Aquitaine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « lebonquartier.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-35 du 2 septembre 2011.
Le déposant est la société Crédit Agricole d'Aquitaine domicilié(e) 304 Boulevard du Président Wilson - 33076 - BORDEAUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Crédit Agricole d'Aquitaine, Service Communication Client domicilié(e) 304, Boulevard du Président Wilson - 33076 - BORDEAUX - France.
La marque lebonquartier.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3852621.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Crédit Agricole d'Aquitaine, Société coopérative à capital variable - 304 Boulevard du Président Wilson - 33076 - BORDEAUX - France
Crédit Agricole d'Aquitaine, Service Communication Client - 304, Boulevard du Président Wilson - 33076 - BORDEAUX - France
Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35
Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11
Inscription le 13 mars 2013 - Rejet partiel n°596690 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-13
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques) ; placement de fonds ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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